Plan du site

• Définition d’une coopérative d’habitants
  • Le constat
    • Pour aller plus loin
  • Une réponse : les coopératives d’habitants
    • Démocratie et transparence
    • Un autre rapport au patrimoine
    • Plus que locataires : collectivement propriétaires
    • Un projet de voisinage
    • Pour aller plus loin
  • Une vocation écologique et sociale
    • Pour aller plus loin
    • Utilité sociale
  • Un concept qui fonctionne à l’étranger !
    • Pour aller plus loin
  • Contexte historique et sociologique
    • Pour aller plus loin
• Présentation d’Habicoop
  • Objet d’Habicoop
    • Charte
    • Statuts
  • Comptes rendus d’Assemblées Générales
    • Assemblée Générale du 18 juin 2006
    • Assemblée Générale du 27 octobre 2007
    • Assemblée Générale du 12 avril 2008
    • Assemblée Générale du 25 avril 2009
    • Assemblée Générale du 17 avril 2010
  • Comptes rendus des événements organisés
    • Visite des Ouches de la Codha le 15 juillet 2009
    • Rencontre intergroupe du 12 avril 2008
    • Rencontre Marcellin Hudon (Québec) du 5 décembre 2007
    • Visite des Voirets, coopérative Suisse, le 10 novembre 2007
    • Rencontre formation de groupes du 27 octobre 2007
    • Visite des Ouches, coopérative Suisse, le 2 septembre 2006
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    • Le Village vertical - Villeurbanne
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    • Habitat Coopératif Duchère
    • Coop en Germ’ St germain aux Monts d’Or
    • Habitat groupé Confluence - Lyon
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    • Ecoravie à Dieulefit
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    • Villages et Quartier Solidaires - Isère
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    • Autres projets en Isère
    • HaCoNoVi - Villeurbanne
• Autres expérimentations
• Annuaire de la recherche
  • Annuaire par nom du chercheur
    • Camille Devaux
  • Annuaire par domaine de recherche
    • Urbanisme
• Espaces coopératifs
• Campagne nationale pour la reconnaissance du statut
  • Amendements à la loi MOLLE - février 2009
    • Compte rendu des débats à l’Assemblée Nationale le 4 février 2009
    • Amendements déposés par Mme Bourragué (UMP) - fév 2009
    • Amendements déposés par le groupe PS divers gauche - fév 2009
    • Détails sur la discussion des amendements - hiver 2008/2009
  • Questions écrites à l’Assemblée nationale
    • Question écrite de M. Durand à l’Assemblée Nationale - 01/12/09
    • Question écrite de M. Idiart à l’Assemblée Nationale - 03/11/09
    • Question écrite de Bernard PIRAS au Sénat - nov 2008
• Rencontres nationales
• Foire aux questions
  • Questions Générales
    • Quelle différence entre habitat groupé et coopérative d’habitants ?
    • Existe-t-il déjà des coopératives d’habitants en France ?
    • La coopérative d’habitants peut-elle être soumise au mécanisme de spéculation immobilière ?
    • Des coopératives d’habitants sont-elles possibles en milieu rural ?
    • Y-a-t-il un réseau, une fédération des coopératives d’habitants en France ?
    • Y-a-t-il un soutien gouvernemental sur la question ?
    • Les coopératives d’habitants concernent-elles uniquement de la construction neuve ?
    • Quel lien entre coopérative d’habitants et autopromotion ?
    • Quelles sont les possibilités de création d’une coopérative d’habitants en milieux urbains ?
  • Montage du projet
    • Combien de temps faut-il pour monter un projet de coopérative ?
    • Qu’est-il possible de mettre en commun au sein de la coopérative d’habitants ?
    • Comment envisager une coopérative d’habitants dans un village ?
    • Peut-on envisager d’insérer un local professionnel dans une coopérative d’habitant ?
    • Existe-t-il une méthodologie de projet ?
    • Y-a-t-il des architectes ressources en matière de coopératives d’habitants ?
    • Comment se fait le choix de l’architecte ? A quel moment ?
    • Existe-t-il une charte commune à toutes les coopératives, sur laquelle les nouvelles coopératives peuvent s’appuyer ?
    • L’autoconstruction par les habitants est-elle envisageable dans des projets de coopératives ?
    • Comment constituer un groupe projet ?
    • Les bailleurs sociaux sont-ils intégrés aux projets ?
    • Lorsqu’un bailleur social est intégré au projet, qui est le maître d’ouvrage ?
  • Composition et vie du groupe
    • Quelles sont les motivations des coopérateurs ?
    • Quelle est la taille idéale pour un groupe de coopérateurs ?
    • Combien de voix par ménage ?
    • Si les caractéristiques du logement ne sont plus adaptées aux besoins du coopérateur, peut-il changer de logement au sein de la coopérative ?
    • Y-a-t-il un système de modérateur élu chaque année pour la résolution de conflits au sein des projets ?
    • Comment les étudiants peuvent-ils accéder à la coopérative ? Doivent-ils souscrire un emprunt pour acquérir la part sociale obligatoire ?
    • Si plusieurs coopérateurs partent en même temps, que se passe t-il pour la coopérative ?
    • Un coopérateur quitte la coopérative, comment est-il remplacé ?
  • Aspects juridiques
    • Doit-on déjà s’être constitué en coopérative pour acheter le terrain ou l’immeuble ?
    • Dans la phase de constitution du groupe, peut-on rester en groupe informel ?
    • Peut-on envisager d’autres modèles de structures que celui de la société coopérative ?
    • Peut-on transformer une copropriété en coopérative d’habitants ?
    • Est-il possible de monter une coopérative d’habitants sous la forme d’une SCI ?
    • L’ancien montage juridique de la Cité Radieuse Rezé est-il réexploitable par Habicoop ?
    • Comment éviter la faillite de la coopérative ?
    • Est-ce que les lois coopératives sont les mêmes dans chaque pays ?
    • Comment se passe la succession ?
    • Dans le cas d’une liquidation de coopérative, qu’adviendrait-il du bâtiment ?
    • Que se passe t-il à la fin du bail emphytéotique conclu sur le terrain ?
    • Les revenus d’un habitant d’un logement social dépassent le plafond ?
    • Parmi les différentes formes de sociétés coopératives pourquoi choisir la SARL ?
    • Est-il possible d’être coopérateur sans être locataire ?
    • Peut-on créer une coopérative d’habitants même si le statut n’existe pas ?
  • Aspects financiers
    • En quoi est-il intéressant d’avoir des parts acquisitives ?
    • D’où vient le capital initial de la coopérative d’habitants ?
    • Qu’est ce que le coopérateur paie chaque mois ?
    • Le montant du loyer dépend-il de l’apport initial apporté par le coopérateur ?
    • Y-a-t-il un moment où l’on ne paie plus de loyer ?
    • Peut-on dévaluer les parts sociales ?
    • Habicoop accompagne-t-elle à la recherche de financement ?
    • Existe-t-il un exemple de chiffrage de projet ?
    • Comment garantir la bonne utilisation de l’argent public au sein de la coopérative ?
    • Peut-on financer le projet par de l’épargne privée ?
    • Les financements publics sont-ils possibles dans le cas d’une société commerciale ?
    • Quelle fiscalité s’applique dans les coopératives d’habitants ?
    • Comment garantir que l’argent investi par le coopérateur ne se déprécie pas ?
    • Que recouvrent exactement les termes de « redevance », « loyer » et « parts acquisitives » ?
    • La coopérative peut-elle constituer une réserve pour effectuer des travaux ?
    • Que faire si mon apport initial couvre la valeur de mon logement ?
  • A propos d’Habicoop
    • Quel est le rôle d’Habicoop ?
    • De quels soutiens dispose Habicoop ?
    • Face au modèle proposé par Habicoop, quels choix et libertés reste-t-il à un groupe projet ?
• Contact